CUVEE LOUIS LE BAS

Remoissenet Père & Fils

Présentation de la marque CUVEE LOUIS LE BAS

Déposée le 27 février 1975 par Remoissenet Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (à Beaune), la marque française « CUVEE LOUIS LE BAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Remoissenet Père & Fils domicilié(e) (soc. an.), 20, rue Eugène-Spuller, 21200 Beaune. - France.

La marque CUVEE LOUIS LE BAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUVEE LOUIS LE BAS est expirée depuis le 27 février 1985.

Remoissenet Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : BATONET , CUVEE HUGUES DE CHANCEAUX , CUVEES DES SEIGNEURS DE L ANCIEN DUCHE DE BOURGOGNE , MESSIRE ABBE JEHAN , VENDEMIERE , CUVEE DE LA CANTINIERE , CHASSE COUSIN , CUVEE MADAME HARLAUT , GUINGAI , CUVEE CHARLES MARCHAL